Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.clinique-bellerive.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
• Raison sociale : Clinique Belle Rive
• Adresse : 55 AV Gabriel Péri 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON
• E-mail : contact@clinique-bellerive.fr
• Téléphone : 0490156868
• Forme juridique de la société : SAS
• N° Registre Commerce : 600200117
• Mentions RCS : Nimes
• Capital social : 134 200 €
• Adresse siège social : 55 AV GABRIEL PERI 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON
• N° SIRET de l’établissement : 600200117 000 15
• Directeur de rédaction et de publication : Madame Florence Masquin
Hébergement
L’hébergement est assuré par Intrasite Développement
17 Boulevard Champfleury – 84000 Avignon
SIRET : 531 593 663 00010
APE : 6311Z
Téléphone : 09.74.53.15.20
www.intrasite.fr
Conception du site et réalisation :
Agence Anonymes
www.agence-anonymes.fr
Le site utilise les technologies suivantes : HTML / CSS / Javascript / PHP / MySQL et a été optimisé pour les navigateurs suivants : Chrome, Firefox et Safari.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent sur le site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la Clinique Belle Rive, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Crédits photos : Sylvie Villeger & Maeva Richard
Vidéos & photos de vue aérienne : Drone Effect
Illustrations : Bruno Vacaro
Vidéo : Agence Anonymes en partenariat avec Ostinatofilms
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée à l’adresse mail suivante : contact@clinique-bellerive.fr ou bien par courrier :
Clinique Belle Rive – 55, AV Gabriel Péri 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON.
Il est également possible d’adresser directement une demande de réclamation auprès de la CNIL.
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Index égalité femmes-hommes
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